Bernard Pomel

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Pomel (Bernard, Guy)
président délégué du Conseil national de la viticulture. Chevalier du 14 août 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-08-14"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bernard Pomel
Objet:
président délégué du Conseil national de la viticulture de France
Groupe:
Conseil national de la viticulture de France
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000268971(source JORF)
nomination
20 Juillet 200620/07/2006
De: Pomel (Bernard)
Objet:
membres du Conseil nationale de la viticulture de France
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de la viticulture de France
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000640331(source JORF)
nomination
09 Juillet 200609/07/2006
De: Bernard Pomel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-11"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000634707(source JORF)
admission
24 Février 200624/02/2006
De: Pomel (Bernard, Guy)
préfet hors cadre, directeur général de la mission littoral de Languedoc-Roussillon ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bernard Pomel
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000415556(source JORF)
cessation de fonction
23 Décembre 200323/12/2003
De: Bernard Pomel
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000773324(source JORF)
nomination
26 Juin 200226/06/2002
De: Bernard Pomel
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle"
JORFTEXT000000592998(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 200226/06/2002
De: Bernard Pomel
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2002-05-14"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000592165(source JORF)
nomination
24 Mai 200224/05/2002
De: Bernard Pomel
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000773905(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 200217/05/2002
De: Bernard Pomel
préfet
Objet:
directeur du cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000590883(source JORF)
nomination
17 Mai 200217/05/2002
De: Bernard Pomel
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2000-12-01"
prefet
JORFTEXT000000767133(source JORF)
détachement
29 Octobre 200029/10/2000
De: Bernard Pomel
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000217596(source JORF)
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bernard Pomel
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet de la Haute-Loire
Groupe:
Préfecture de Haute-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000754082(source JORF)
nomination
21 Avril 199821/04/1998
De: Bernard Pomel
sous-préfet hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1997-12-13"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000373071(source JORF)
titularisation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Bernard Pomel
sous-préfet hors classe, détaché
Objet:
préfet de la Haute-Corse
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
Préfecture de Haute-Corse
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000746564(source JORF)
nomination
01 Décembre 199601/12/1996
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard Pomel
Objet:
directeur général de l'administration, et à
JORFTEXT000000356432(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Bernard Pomel
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000536222(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 199517/11/1995
De: Bernard Pomel
Objet:
directeur général de l'administration, et à
JORFTEXT000000736406(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 199501/06/1995
De: Bernard Pomel
directeur général de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
JORFTEXT000000370315(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000534418(source JORF)
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000368888(source JORF)
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Bernard Pomel
directeur général de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000732924(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199512/01/1995
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Prieur (Denis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000548947(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Prieur (Denis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000548947(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Prieur (Denis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000548947(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Prieur (Denis)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000366516(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Bernard Pomel
Objet:
directeur général de l'administration, et à
JORFTEXT000000184591(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 199408/09/1994
De: Bernard Pomel
directeur général de l'administration
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000184203(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199402/08/1994
De: Bernard Pomel
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur général de l'administration
Remplace:M. Denis Prieur
Groupe:
Direction générale de l'administration
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732577(source JORF)
nomination
27 Juillet 199427/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.